Éditeur du site

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Directeur de la publication

Nom du directeur de la publication :

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Hébergement du site

Hébergeur :

[Nom de l’hébergeur technique]

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Site internet :

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Conception et gestion du site

Ce site a été conçu, mis en ligne et est maintenu par :

Le Catalogue Nantais

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Le Catalogue Nantais assure la gestion technique du site, incluant notamment la maintenance, les mises à jour et la sécurité, dans le cadre des services fournis.

Responsabilité technique

Le Catalogue Nantais intervient en tant que prestataire technique pour la conception, l’hébergement managé, la maintenance et la sécurité du site.

L’éditeur du site reste seul responsable du contenu publié et des informations diffusées sur le site.

Protection de la création et des modèles

La structure du site, son architecture, les templates, sections, modules, réglages techniques et éléments de configuration ont été conçus et développés par Le Catalogue Nantais.

Ces éléments constituent une création originale protégée par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, duplication, extraction, réutilisation ou adaptation, totale ou partielle, de la structure du site, des modèles ou des templates, sans autorisation écrite préalable du Catalogue Nantais, est strictement interdite.

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Aucun droit de cession ou de propriété sur les modèles, templates ou éléments techniques n’est accordé.

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Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

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Responsabilité

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